Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAT
Numéro de dépôt :
12160
Date de dépôt :
13/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Avignon
Présentation de la marque JAT
Déposée le 13 juillet 1978 par ALLAUZEN Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Avignon), la marque française « JAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JAT est expirée depuis le 13 juillet 1988.
ALLAUZEN Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050